Commune de Plouguiel - 22 - Côtes-d'Armor

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Calendrier

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Conseil Municipal
 Du Mercredi 15 Juillet 2020 18:30 au  Mercredi 15 Juillet 2020 
 Salle d'honneur - Mairie
Mairie
  • Délégations consenties par le conseil municipal au maire
  • Désignation des conseillers municipaux délégués
  • Indemnités de fonction au maire, aux adjoints et aux conseillers délégués
  • Création et composition des commissions municipales
  • Election de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
  • Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  • Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS
  • Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du CCAS
  • Modification du règlement du marché de La Roche Jaune
  • Programme voirie 2020
  • Convention de servitude – Déplacement de réseau
  • Convention pour le dépôt en déchetterie des déchets des professionnels
  • Eclairage public
  • Subvention communale
  • Convention CAF
  • Personnel communal : modification du tableau des effectifs
  • Questions diverses
Afin de respecter les mesures de distanciation le public sera limité à 10 personnes dans la salle d'honneur et le port du masque sera obligatoire

BULLETIN

COUV BD 13

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